Contrat de licence d’utilisateur final et modalités complémentaires

Contrat de licence d’utilisateur final et modalités complémentaires

Le Contrat de licence de l’utilisateur final des produits de Sage (« CLUF ») régit l’utilisation des logiciels de Sage répertoriés ci-dessous. Le CLUF a récemment été actualisé pour inclure des clauses pour les nouvelles offres d’abonnement sur place de Sage. Vous pouvez consulter et/ou télécharger une copie du CLUF en cliquant ici. Si vous avez des questions concernant le CLUF et vos produits Sage en particulier, veuillez appeler l’équipe des Ventes au numéro indiqué ci-dessus.

Les modalités complémentaire suivantes ont été ajoutées et font partie intégrante du Contrat de licence d’utilisateur final pour les produits de Sage répertoriés ci-dessous.

Certains de ces produits ne soient pas disponibles en français.

Sage 100 Contractor, autrefois Sage Master Builder
Sage 300 Construction and Real Estate, autrefois Sage Timberline Office
Sage Estimating QTO Integrator, autrefois Sage Timberline Office Estimating QTO Integrator

Vous pouvez installer le logiciel sur un seul ordinateur pour accès et utilisation par un utilisateur unique, ou sur un serveur unique pour accès concurrent et utilisation sur réseau par plusieurs utilisateurs, pour autant que le nombre d’utilisateurs à tout moment donné ne soit pas supérieur au nombre « d’usages » pour lesquels vous payez.

Pour tous les achats de licence pour base de données. Vous reconnaissez tous les risques associés à l’utilisation et à la dépendance à l’égard de toute base de données fournie par Sage et vous convenez de les assumer. Toutes les bases de données sont fournies « TELLES QUELLES » sans aucune garantie expresse ou implicite quelle qu’elle soit. Ni Sage, ni ses fournisseurs de base de données (y compris mais sans y être limité NECA, i2 et RS Means) ne seront responsables ni tenus responsables pour (i) toute erreur dans : les taux de productivité, les tarifs, les calculs, les documents, toute autre donnée ou transcription de données (appelées collectivement les « données ») incluses dans toute base de données fournie par Sage, ou (ii) pour tout dommage subi par Vous ou par toute autre partie faisant l’objet d’une réclamation par votre intermédiaire, résultant de votre dépendance par rapport aux données et de votre non-obtention de données correctes ou actualisées. Vous restez la seule personne responsable de l’exactitude, de l’applicabilité et de l’examen des données ainsi que des résultats obtenus en utilisant les données. Par les présentes, vous dégagez Sage et ses fournisseurs de base de données de toute responsabilité et vous renoncez à tout droit de soumettre une réclamation quelle qu'elle soit aux termes de toute thèse juridique pouvant être soumise contre Sage et/ou ses fournisseurs de base de données résultant de votre utilisation de la base de données ou des données, ou de votre dépendance envers celles-ci.

Sage 300 Construction and Real Estate Only. Your Sage 300 Construction and Real Estate uniquement. Votre utilisation d’Office Connector Starter pour Sage 300 Construction and Real Estate est régie uniquement par les modalités du (Télécharger l'accord en Anglais.)

Sage Estimating QTO Integrator, autrefois Sage Timberline Office Estimating QTO Integrator Only. Votre utilisation de Sage Estimating QTO Integrator est également régie par ces conditions supplémentaires.(Télécharger l'accord en Anglais.)


 

Sage 300 ERP, autrefois Sage ERP Accpac

Si Microsoft SQL Server v2005-Standard Edition est expédié avec votre logiciel, les modalités du contrat de licence de Microsoft SQL Server 2005—Standard Edition s’appliquent à vous. (Télécharger l'accord en Anglais.)

Si vous êtes abonné aux services d’intégration des données fiscales d’Avalara, Inc. associés à votre logiciel, les modalités de l’Entente de services cadre d’Avalara s’appliquent à vous. (Télécharger l'accord en Anglais.)


 

Sage Budgeting and Planning, autrefois Sage Active Planner Sage Budgeting and Planning for Sage 300 Construction and Real Estate, autrefois Sage Active Planner for Timberline
Sage 500 ERP Budgeting and Planning, autrefois Sage ERP MAS 500 Active Planner
Sage 500 ERP Allocations, autrefois Sage ERP MAS 500 Allocations
Sage PFW Premier Budgeting and Advanced Allocations

Vous pouvez utiliser le logiciel, avec certaines restrictions et sans inscription, dans le mode démonstration, pendant un maximum de quatre-vingt-dix-jours (90) après l'installation. Si le logiciel n’est pas enregistré endéans ce délai, vous devez le désinstaller et le supprimer. Vous convenez que tout utilisateur consent à respecter les modalités du présent contrat. Pour chaque licence d’utilisation nominative du logiciel que vous avez acheté, Sage vous octroie le droit de désigner une seule personne nommée, qui peut changer de temps à autre. L’utilisateur se voit octroyer un contrat personnel non exclusif d’utiliser une copie du logiciel, avec une seule installation du produit. Vous pouvez installer le logiciel sur plusieurs ordinateurs pour autant que le logiciel ne soit utilisé que par l’utilisateur nommé.


 

Sage BusinessWorks Accounting

Si vous êtes un nouveau client ou un client faisant une mise à niveau qui a choisi de ne pas participer au programme Sage BusinessWorks Product Enhancement Program (« PEP »), vous pourriez être automatiquement inscrit au PEP lorsque vous installez ce programme. Par l’entremise de PEP, Sage recueille des renseignements sur votre matériel ainsi que sur la manière dont vous utilisez les logiciels de Sage, l'aide intégrée aux logiciels et les services. Cette information aidera Sage à déterminer les tendances et les schémas d’utilisation afin d’améliorer la qualité des produits et des services qu'elle offre. Sage ne recueillera aucune de vos données relatives à Sage BusinessWorks ni aucune autre donnée permettant de vous identifier personnellement. Votre participation à ce programme est entièrement facultative. Vous pouvez choisir de résilier votre inscription au PEP en tout temps, en accédant au menu Aide du Programme. La base de données du Programme est fournie par Pervasive Software, Inc. (« Pervasive »). Dans le cadre de ses efforts pour assurer l’activation de licences d’utilisation du logiciel, Pervasive recueillera des données sur vos logiciels et vos systèmes, notamment des renseignements sur votre matériel, réseau et système d’exploitation afin de pouvoir associer de manière unique les licences de Pervasive à votre ordinateur. Des données sont également recueillies durant les désinstallations, les mises à niveau des produits et toute opération de gestion des licences. Aucun renseignement personnel pouvant vous identifier n'est recueilli.


 

Sage CRM, autrefois SageCRM

Les modalités complémentaires du Contrat d’utilisation pour Sage CRM comprennent les modalités de la Apache Software License, Version 1.1. (Télécharger la licence en Anglais.)

Durant l’installation du logiciel, on vous demandera de l’enregistrer en fournissant à Sage certains renseignements sur vous et votre revendeur. Pour obtenir de plus amples renseignements sur la manière dont Sage utilise l’information que lui fournissent ses clients, veuillez consulter notre politique de confidentialité sur le site http://www.sagecrm.com/northamerica/privacypolicy (en Anglais). Si vous choisissez de ne pas enregistrer le logiciel durant l’installation, une bannière de rappel s’affiche à l’écran de chaque utilisateur. Vous pouvez désactiver la bannière en enregistrant le logiciel en tout temps.


 

Sage Download Manager

Restrictions liées à l’utilisation : Ce programme contient une composante qui est couverte par une autre licence que celle définie ci-dessus : MyDownloader - Un gestionnaire parallélisé de téléchargement segmenté C#, par Guilherme Labigalini, The Code Project Open License (CPOL) version 1.02, http://www.codeproject.com/KB/IP/MyDownloader.aspx (en Anglais).


 

Sage Exchange

Modalités complémentaires du Contrat de licence d’utilisateur final pour Sage Exchange : Pour pouvoir utiliser le logiciel, vous devez ouvrir un compte Sage Exchange.

Si vous choisissez d’associer Sage Exchange à un logiciel, du matériel ou une solution de service qui ne sont pas fournis par Sage, y compris mais sans y être limité, un logiciel de paiement n’appartenant pas à Sage (appelés collectivement « Options de tierce partie »), en utilisant Sage Exchange avec une option de tierce partie, vous reconnaissez que Sage décline toute garantie expresse et implicite, notamment les garanties implicites de valeur marchande et d'adaptation à un usage particulier en ce qui a trait à l'option de tierce partie et à la compatibilité de Sage Exchange avec une telle option de tierce partie. En aucun cas, Sage ne pourra être tenue responsable pour tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial, exemplaire ou consécutif (y compris mais sans y être limité, l’achat de biens et services de remplacement, la perte d'utilisation, de données ou de profits; ou l’interruption des affaires) quelle qu’en soit la cause et la thèse de responsabilité, fondée sur un contrat, une responsabilité stricte ou un tort (notamment la négligence), résultant de quelque façon que ce soit de l'utilisation d'une option de tierce partie avec Sage Exchange, même si un avis concernant la possibilité d'un tel dommage a été émis.

Sage Exchange est une application acceptée en vertu du programme PA-DSS. L’acceptation d’une application de paiement donnée par le PCI Security Standards Council, LLC (PCS SSC) ne s’applique qu’à la version particulière de l’application de paiement qui a été examinée par un PA-QSA et acceptée par la suite par le PCI SSC (la « version acceptée »). Si un des aspects d'une application de paiement ou d’une version de l’application diffère de ce qui a été examiné par le PA-QSA et accepté par le PCI SSC, même si l'application de paiement ou la version différente (l’« autre version ») est conforme à la description de base du produit de la version acceptée, l’autre version ne doit pas être considérée comme acceptée par le PCI SSC, ni présentée comme étant certifiée par le PCI SSC.

Aucun fournisseur ni tiers ne peut faire référence à une application de paiement comme étant « approuvée par la PCI » ou « approuvée par le PCI SSC », et aucun fournisseur ou tiers ne peut suggérer ou indiquer que le PCI SSC a, en tout ou en partie, accepté ou approuvé toute caractéristique d’un fournisseur ou de ses services ou applications de paiement, sauf dans la mesure où des modalités et restrictions sont expressément ��noncées dans une entente écrite avec le PCI SSC ou dans une lettre d’acceptation du PA- DSS fournie par le PCI SSC, et conformément à ces dernières. Toutes les autres références à l'approbation ou à l'acceptation d'une application de paiement ou version d'une telle application par le PCI SSC sont strictement interdites et tout simplement proscrites par le PCI SSC.

Si octroyée, l’acceptation par le PCI SSC est fournie pour garantir certaines caractéristiques de sécurité et opérationnelles importantes pour la réalisation des objectifs du PCI SSC, mais une telle acceptation n'inclut et n'implique, en aucune circonstance, une approbation du fournisseur de l’application de paiement ou de la fonctionnalité, de la qualité ou de la performance de l’application de paiement ou de tout autre produit ou services, ni une garantie à cet effet. Le PCI SSC ne garantit aucun des produits ou services fournis par des tierces parties. L’acceptation par le PCI SSC n’inclut ou n’implique, en aucune circonstance, une garantie quelconque du produit par le PCI SSC, y compris, sans y être limité, toute garantie implicite de valeur marchande, d’adaptation à un usage particulier ou de contrefaçon, toutes ces garanties étant expressément rejetées par le PCI SSC. Tous les droits et les recours liés à des produits et à des services ayant été acceptés par le PCI SSC seront fournis par la tierce partie fournissant lesdits produits ou services et non par le PCI SSC ou toute autre marque de paiement.


 

Sage Fixed Assets, autrefois Sage FAS Fixed Assets

Pour chaque contrat d’utilisateur unique que vous achetez, vous pouvez utiliser une copie du logiciel pour un utilisateur nommé unique, à un seul emplacement. Pour chaque licence de site que vous achetez, vous pouvez utiliser le logiciel pour chaque utilisateur nommé à un emplacement unique pour lequel la licence de site a été achetée. Pour chaque licence de réseau que vous achetez, vous pouvez utiliser le logiciel sur un seul serveur de réseau ou ordinateur central qui ne peut être utilisé que par le nombre d’utilisateurs nommés pour lequel la licence de réseau a été achetée.

Si vous êtes un nouveau client ou un client faisant une mise à niveau, vous êtes automatiquement inscrit au Product Enhancement Program (« PEP ») pour Sage Fixed Assets. Par l’entremise de PEP, Sage recueille des renseignements sur votre matériel ainsi que sur la manière dont vous utilisez les logiciels de Sage, l'aide intégrée aux logiciels et les services. Cette information aidera Sage à déterminer les tendances et les schémas d’utilisation afin d’améliorer la qualité des produits et des services qu'elle offre. Sage ne recueillera aucune de vos données relatives à Sage Fixed Assets ni aucune autre donnée permettant de vous identifier personnellement. Votre participation à ce programme est entièrement facultative. Vous pouvez choisir de résilier votre inscription au PEP en tout temps, en cliquant sur la commande Product Enhancement Program, dans le menu Aide du programme.


 

Sage HRMS, autrefois Sage Abra SQL HRMS

Pour chaque licence de site que vous achetez, vous pouvez copier la version pour utilisateur unique du logiciel pour chaque utilisateur nommé à un emplacement unique pour lequel la licence de site a été achetée. Pour chaque licence de réseau que vous achetez, vous pouvez utiliser le logiciel sur un seul serveur de réseau ou ordinateur central (le « serveur ») qui utilise un système d’exploitation pris en charge, répertorié dans les documents d’installation. Le serveur ne peut être utilisé que par le nombre d’utilisateurs nommés pour lequel la licence de réseau a été achetée.

Si vous êtes un nouveau client ou un client faisant une mise à niveau qui a choisi de ne pas participer au programme Product Enhancement Program (« PEP ») pour Sage HRMS, vous pourriez être automatiquement inscrit au PEP lorsque vous installez ce programme. Par l’entremise de PEP, Sage recueille des renseignements sur votre matériel ainsi que sur la manière dont vous utilisez les logiciels de Sage, l'aide intégrée aux logiciels et les services. Cette information aidera Sage à déterminer les tendances et les schémas d’utilisation afin d’améliorer la qualité des produits et des services qu'elle offre. Sage ne recueillera aucune de vos données relatives à Sage HRMS ni aucune autre donnée permettant de vous identifier personnellement. Votre participation à ce programme est entièrement facultative. Vous pouvez choisir de résilier votre inscription au PEP en tout temps, en accédant au menu Services du programme.

Sage Millennium

La licence contenue dans le présent contrat est assujettie à l’achat par le client auprès de Sage (i) des services de planification de l'installation, (ii) des services d'installation, et (iii) des services de gestion de base du programme, conformément à une Entente de services cadre couvrant les modalités et conditions de ces services.


 

Sage SalesLogix

Ajouter les sous-sections (6) et (7) suivantes à la définition « Utilisation » au paragraphe 3(j) de votre Contrat de l’utilisateur final de votre produit de Sage, comme suit : [Vous pouvez***] (6) installer et utiliser une copie du logiciel serveur pour accéder à un service de base de données hôte unique, et (7) installer une copie des clés de licence sur une seule base de données hôte.


 

Sage SalesLogix Advanced Analytics

Advanced Analytics est une application intégrée pour l’application hôte Sage SalesLogix. Vous ne pouvez utiliser Advanced Analytics que sous application intégrée à Sage SalesLogix. Toutes les analyses effectuées par un utilisateur de Sage SalesLogix Advanced Analytics doivent être liées à la gestion des relations avec la clientèle et utilisées expressément pour aider un utilisateur d’un logiciel CRM à assumer ses responsabilités professionnelles. Toutes les données utilisées à des fins d’analyse avec Sage SalesLogix Advanced Analytics doivent être associées physiquement ou logiquement à une entité exposée dans l’interface utilisateur de Sage SalesLogix comme vue principale. Vous convenez d’autoriser Sage ou son fournisseur à entreprendre un audit de votre utilisation de l’application Advanced Analytics. Vous convenez que la Uniform Computer Information Transactions Act ne s’applique pas à votre utilisation de l'application Advanced Analytics.


 

Sage SalesLogix Today
Sage 100 Standard ERP, autrefois Sage ERP MAS 90
Sage 100 Advanced ERP, autrefois Sage ERP MAS 200
Sage 500 ERP, autrefois Sage ERP MAS 500

Sage ne fait aucune garantie et décline toute garantie expresse et implicite, notamment les garanties implicites de valeur marchande et d'adaptation à un usage particulier en ce qui a trait à tout logiciel de tiers, matériel ou service fournis par Applianz, Inc.

En aucun cas, Sage ne pourra être tenue responsable pour tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial, exemplaire ou consécutif (y compris mais sans y être limités, l’achat de biens et services de remplacement, la perte d'utilisation, de données ou de profits; ou l’interruption des affaires) quelle qu’en soit la cause et la thèse de responsabilité, fondée sur un contrat, une responsabilité stricte ou un tort (notamment la négligence), résultant de quelque façon que ce soit de l'utilisation de tout logiciel de tiers, matériel ou service fournis par Applianz, Inc. , même si un avis concernant la possibilité d'un tel dommage a été émis.

Si vous êtes un nouveau client ou un client faisant une mise à niveau qui a choisi de ne pas participer au programme Product Enhancement Program (« PEP ») pour Sage 100 ERP et Sage 500 ERP, vous pourriez être automatiquement inscrit au PEP lorsque vous installez ce programme. Par l’entremise de PEP, Sage recueille des renseignements sur votre matériel ainsi que sur la manière dont vous utilisez les logiciels de Sage, l'aide intégrée aux logiciels et les services. Cette information aidera Sage à déterminer les tendances et les schémas d’utilisation afin d’améliorer la qualité des produits et des services qu'elle offre. Sage ne recueillera aucune de vos données relatives à Sage 100 et 500 ERP ni aucune autre donnée permettant de vous identifier personnellement. Votre participation à ce programme est entièrement facultative. Vous pouvez choisir de résilier votre inscription au PEP en tout temps, en accédant au menu Services du programme.

Sage 100 Standard ERP et Sage 500 ERP uniquement. Si vous êtes abonné aux services d’intégration des données fiscales d’Avalara, Inc. associés à votre logiciel, les modalités de l’Entente de services cadre d’Avalara s’appliquent à vous. (Télécharger l’Entente. en Anglais)


 

Sage SalesLogix Visual Analyzer

Visual Analyzer. Visual Analyzer est une application intégrée pour l’application hôte Sage SalesLogix. Vous ne pouvez utiliser Visual Analyzer que comme application intégrée à Sage SalesLogix, et tout lien dans Visual Analyzer vers des sources externes doit pointer vers des bases de données réelles dans SalesLogix, telles que « Comptes/Accounts », « Contacts » et « Occasions/Opportunities ». Qlikview Enterprise for Visual Analyzer. Vous pouvez utiliser Qlikview Enterprise pour le nombre de licences de développeur achetées et uniquement pour le développement et le déploiement de versions personnalisées de l’application Visual Analyzer.


 

Sage TimeSheet

Restrictions liées à l’utilisation : la licence fournie dans le cadre de ce contrat est strictement limitée au nombre de chronométreurs (défini aux présentes comme étant la ou les personnes pour lesquelles les heures incrémentales sont enregistrées par le logiciel) pour lequel des frais de licence ont été payés. Toute utilisation du logiciel par vous pour un plus grand nombre de chronométreurs pour lesquels vous n’avez pas payé les frais de licence constitue une infraction à cette licence et est un motif de sa résiliation par Sage. Vous pouvez utiliser le logiciel uniquement sous forme lisible par machine. Si le logiciel est une mise à niveau d’un autre produit, vous pouvez utiliser ce produit mis à niveau uniquement conformément à cette licence.

Nexus: G-WEBCD2